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Echos du Conseil

Ecole : Une classe de découverte à Lus la Croix Haute de 5 jours (4 nuits) est envisagée pour les 25 élèves de l’école de Genestelle. Le budget serait de 7579,50€ avec demande de participation par le RPI de 14€ par enfant et nuitée soit 1400€ et 300€ pour le transport, de 1400€ pour le département, de 100€ par enfant soit 2500€ par les parents, le reste soit 1979,50€ étant pris en charge par l’association Récréation. Le Conseil donne son accord pour la participation de la commune soit 850€ à inscrire au budget si nécessaire. Extrait du CR du Conseil Municipal du 22 septembre 2017.

Plan d’adressage communal : La commune a obtenu de la Région, via les coups de pousse du PNR une aide pour la mise en place d’une signalisation d’information locale (SIL) et doit auparavant bien définir les dénominations de chaque quartier et voie communale. Nous devons aussi, et c’est impératif pour l’installation de la fibre optique à chaque habitation, réaliser un plan d’adressage numérique avec coordonnées GPS sur lequel chaque maison a une adresse précise. Cet adressage facilite aussi l’accès pour la poste, les livraisons, les secours, les pompiers,... Il est proposé de confier ce travail à M Quemener de Signa -Concept pour un montant de 2400 €HT. Deux à trois journées sur le terrain lui sont nécessaires, accompagné d’une personne qui connaît
bien tous les secteurs de la commune. Le coût du matériel pour le marquage des voies et de numéro d’adresse serait de l’ordre de 3000 € (hors pose). Le Conseil donne son accord.Extrait du CR du 13 juin 2017

Convention avec le Centre socio-culturel « le Palabre » pour le centre de loisirs 3/14 ans : Il est décidé de renouveler la convention pour 2017 : la commune participe pour 8,50 € par jouret par enfant accueilli et le Palabre accorde une réduction de 2 € par jour et par enfant sur le prix de journée payé par les familles (ce prix de journée tient compte des ressources du foyer). Extrait du Conseil Municipal du 12 décembre 2016.

Service civique Craux  : Mélissa Mauron a proposé sa candidature à notre offre de mission de service civique pour le château de Craux. Sa candidature a été retenue et la mission doit démarrer début Janvier pour une durée de 8 mois et un horaire théorique de 24h hebdomadaire. Extrait du Conseil Municipal du 12 décembre 2016.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)  : Après la proposition du préfet de Communauté d’Agglomération regroupant 5 intercommunalités, puis celle de regroupement Val de Ligne et Vinobre, propositions non retenues par les Intercommunalités et les communes, c’est finalement le regroupement Pays d’Aubenas Vals et Vinobre qui est retenu (avec le départ de Lachamp Raphael vers la CC de la Montagne Ardéchoise). Le Conseil de la CCPAV a délibéré favorablement le 13/9/2016 et l’avis des communes est sollicité. Le Conseil approuve ce regroupement.
Extrait du Conseil Municipal du 6 octobre 2016.

Château de Craux
La personne qui avait répondu à notre proposition de service civique a finalement
trouvé un vrai emploi. Un autre contact est en cours mais le service civique ne répondra pas totalement à nos besoins et il est envisagé de solliciter une étude de définition de la fonctionnalité de ces espaces cour, écuries, grange en accord avec le fonctionnement de la ferme. Elle pourrait entrer dans le cadre des subventions accordées par la DRAC et la Région pour les travaux de sécurisation, subventions qui n’ont pas été totalement consommées.
Extrait du Conseil Municipal du 6 octobre 2016.

Étude de valorisation paysagère et fonctionnelle des hameaux de Genestelle et Bise : A la suite de la consultation qui s’est terminée le 11 juillet, une présentation de l’analyse des offres par le CAUE le 21juillet et l’audition de 3 candidatures le 9 septembre, c’est l’Agence Fabriques qui a été retenue. Le budget est de 8370 € HT avec une aide Région via le PNR de 4500 €. Il est prévu 20 jours d’étude, 6 réunions de travail et 3 réunions publiques. Les habitants seront invités.
Extrait du Conseil Municipal du 6 octobre 2016.

Château de Craux

Service Civique pour Craux : Le maire propose au Conseil de solliciter l’emploi d’un volontaire en service civique pour une mission sur le site de Craux qui pourrait s’intituler « Craux d’hier à aujourd’hui, et demain ? ». Ces missions d’une durée de 6 à 12 mois sont proposées à des jeunes volontaires agés de 16 à 25 ans. Ils bénéficient, pour une durée de travail hebdomadaire minimum de 24 h, d’une indemnité de 573 € mensuel (476 € par l’Etat et 106 € par la collectivité d’accueil) et d’une couverture sociale. On pourrait commencer par une mission de 6 mois qui pourrait débuter au 1 juillet 2016. La mission consisterait (d’hier à aujourd’hui) en une recherche documentaire, l’audition de personnes « mémoire », la réalisation d’une présentation à destination des habitants et des visiteurs, puis (d’aujourd’hui à demain) à définir les grandes lignes d’un projet (programme de consultation d’architecte avec l’aide du CAUE) pour la sauvegarde et la valorisation des espaces « cour, galerie grange et écuries » en organisant des rencontres avec les habitants, les structures
utilisatrices de ces lieux, les partenaires institutionels qui peuvent nous aider techniquement et financièrement pour la rénovation et le fonctionnement futur (CCPAV, OT, Pays, PNR, Conseil Départemental, DRAC, Fondation du Patrimoine, …), tout cela en coordination avec le Conseil municipal, l’association Genestelle Animation Loisirs, la ferme de Craux. Le Conseil approuve cette idée et la mission sera proposée sur le site internet www.service-civique.gouv.fr
Extrait CM du 30 mai 2016.

Environnement

Valorisation paysagère et fonctionnelle des hameaux Genestelle et Bise : Le CAUE a communiqué le programme de consultation des professionnels pour l’étude d’aménagement des espaces publics. Lors des trois phases de la mission : diagnostic, principes d’aménagement et feuille de route du scénario retenu, les habitants seront sollicités lors de réunions animés par le PNR des Monts d’Ardèche. La consultation des professionnels devrait débuter rapidement pour une mission qui irait de septembre 2016 à mars 2017. L’enveloppe financière prévue est de 8000 € avec une
aide financière de la Région de 4000 euros, via les « coups de pousse » du PNR.
Extrait CM du 30 mai 2016.

Travaux d’Assainissement et Eau potable Bise : Les Documents de Consultation des Entreprises (DCE) ont été établis par le maître d’oeuvre Naldéo, ils sont mis en ligne sur le site achatpublic.com. L’ouverture des plis, avec le maître d’oeuvre, la commission communale travaux et des membres de l’ASA ,est prévue le 1 juillet à 14 h à la salle polyvalente de Bise.
Extrait CM du 30 mai 2016.

Étude d’aménagement des espaces publics et d’ intégration paysagère de futurs bâtiments : le CAUE devrait présenter courant mai le programme destiné à la consultation.
Assainissement Bise : accord subvention Agence de l’eau 30%+20% pour la station, 30 % pour les réseaux ; attente réponse DETR.
Extrait CM du 15 avril 2016.

Étude de valorisation paysagère et fonctionnelle du village de Genestelle et du hameau de Bise  : Lors de la visite sur place du CAUE qui nous assiste pour définir le programme de cette étude, nous avons envisagé les différentes hypothèses de construction sur les plates formes face à la mairie et les solutions d’accès (selon eux, le nouvel accès envisagé peut être difficile à intégrer et très coûteux). La demande de la commune est donc d’ajouter au programme initial l’insertion d’un bâtiment communal. Il pourrait comporter un garage atelier d’environ 40 m2, un espace polyvalent pour les activités scolaires et périscolaires et un espace cantine avec cuisine. La possibilité d’ajouter l’école plus tard doit être aussi pris en compte dans cette étude. La salle sous la mairie peut être aménagée en bureau et espace vie pour le personnel technique. Extrait CM du 18 mars 2016

Dissimulation réseaux à Bise : la réunion de « piquetage » a eu lieu avec le SDE07 et les entreprises qui interviendront. La commune insiste pour que les travaux soient le plus possible coordonnés avec ceux des réseaux d’assainissement et d’eau potable, afin de limiter la période de travaux. Le cadre de vie et la circulation dans Bise seront en tous cas fortement perturbés pendant plusieurs mois. Extrait CM du 18 mars 2016.

Projet d’assainissement collectif de Bise : demande DETR 2016 (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux). Lors de la réunion du 30 décembre entre la Commune, l’ ASA et Naldéo, il a été proposé de faire une demande de subvention à l’État dans le cadre de la DETR 2016. La demande doit être faite avant le 15 janvier pour un démarrage des travaux avant le 15 septembre 2016. Compte tenu de la coordination avec les travaux de renouvellement des conduites d’eau potable portés par l’ASA de Bise, la demande devra être faite conjointement. C’est ce qui a été présenté à la sous-préfète lors de sa visite à Bise ce 6 janvier. Pour consulter tous les détails du dossier, téléchargez le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 janvier 2016. Suivre le dossier dans la rubrique assainissement collectif de Bise.
Sont toujours prévus en coordination si possible les travaux de dissimulation des réseaux secs sur Bise, travaux menés par le SDE07. Le Conseil donne son accord et autorise le maire à faire cette demande DETR.

Echos du Conseil de l’année 2015